1. Éditeur du site
Dénomination sociale : HCW — Humanity, Culture and Welfare
Forme juridique : Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 13, rue Anatole France, 60290 Rantigny, France
Président : Dr. Ulrich Guene
Email : contact@h-cw.org
Téléphone : +33 6 61 93 50 17
Numéro RNA : W601009060
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Dr. Ulrich Guene, Président de l'association HCW.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Vercel Inc.
340 Pine Street Suite 701
San Francisco, CA 94104
États-Unis
https://vercel.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de l'association HCW ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de HCW.
5. Limitation de responsabilité
L'association HCW s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, HCW ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
En conséquence, HCW décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site, ainsi que pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site.
6. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. HCW n'exerce aucun contrôle sur ces sites et n'est pas responsable de leur contenu. La création de liens hypertextes vers le site de HCW est soumise à l'accord préalable de l'éditeur.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est régi par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l'Oise (France) seront seuls compétents.